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Marques déposées par la société SCI DES BROIX société civile
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SCI DES BROIX société civile

Numéro de dépôt :
3334470
Date de dépôt :
12/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2015
Marque en couleurs, figurative de SCI DES BROIX société civile

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 janvier 2005 par la société SCI DES BROIX société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la société SCI DES BROIX société civile domicilié(e) Les Broix,16120 TOUZAC - 16120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 040 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334470.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 janvier 2015.

SCI DES BROIX société civile a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SAMORODOK , (Marque figurative)


SCI DES BROIX société civile - Les Broix,16120 TOUZAC - 16120 - France - SIREN 479040347


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Inscription le 6 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504007 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-06

– eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée “ Cognac ”.